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II. Informations d'ordre technique
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Les présents sites sont accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception de cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Le Groupe GPYP se réserve le droit quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie des sites sans avis préalable.
III. Mise en garde générale sur les informations diffusées
Les informations contenues dans ces sites ne lient pas contractuellement le Groupe GPYP et ses sociétés et ne sont présentées qu'à titre informatif.
Le Groupe GPYP fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité des sites ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Le Groupe GPYP se réserve le droit de corriger, lorsqu'il le jugera opportun, le contenu de ces sites. Toutefois, le Groupe GPYP ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ces sites ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.
Le Groupe GPYP met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
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IV. Utilisation des Données Personnelles
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir ou que vous pourriez être amenés à déposer sont destinées au Groupe GPYP et ses sociétés afin de répondre aux demandes des utilisateurs ainsi que pour vous adresser toute documentation demandée. Elles pourront également faire l'objet de traitement à des fins statistiques, d'animation commerciale et d'administration d'enquête par le Groupe GPYP.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l'exercer, il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos noms, prénoms, adresse e-mail :
Par mail : contact@groupe-gpyp.com - Par courrier: YESCITY SAS GROUPE GPYP 128 rue de la Boétie 75008 Paris
V. Respect des Droits de Propriété et Responsabilité
Tous droits de reproduction et de représentation réservés. L‘ensemble des éléments que vous voyez, lisez ou écoutez sur les sites, ainsi que les sites eux-mêmes sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Ainsi les marques et logos du Groupe GPYP et ses sociétés figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du Groupe GPYP est donc interdite.
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Les photos contenues sur ces sites ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins professionnelles ou commerciales sans autorisation expresse et écrite du Groupe GPYP, le Groupe GPYP vous autorise en tant qu'utilisateur des sites, chacun selon vos conditions d'accès spécifiques : à consulter les présents sites pour votre usage personnel, à imprimer les documents ou toute autre information diffusée sur les sites, à télécharger tout ou partie des informations figurant sur les sites,
Cette autorisation est sous réserve de respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte) et de citation explicite des sites du Groupe GPYP et de ses sociétés comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. En aucun cas les photos présentées sur les sites ne peuvent être utilisées à des fins professionnelles ou commerciales sans notre accord écrit explicite. Le Groupe GPYP et ses sociétés conservent tous les droits non expressément autorisés. Ainsi, vous n'êtes pas autorisé : à modifier, désassembler ou arranger les logiciels utilisés dans les sites, à enlever ou tenter d'enlever les mentions copyright et noms des personnes mentionnées sur les sites, à créer un lien à partir d'une page ou d'un élément quelconque d'Internet ou de tout autre réseau vers toute image ou notice y afférant. De même, vous devez vous abstenir s'agissant des informations nominatives auxquelles vous auriez pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
VI. Hyperliens
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre des présents sites en direction d'autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe GPYP et de ses sociétés. La mise en place d'un hyperlien en direction de ces sites ne peut se faire sans l’autorisation expresse écrite et préalable du Groupe GPYP.
VII. Application de la loi française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
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